Aller au contenu  Aller au menu Général  Aller au menu secondaire  Aller à la recherche globale  Aller à la recherche de la rubrique 
> >

Legal mentions

Mentions légales

INFORMATIONS RELATIVES A L'EDITEUR

Éditeur :

Communauté d'Agglomération de Montpellier
Direction de la Communication
50 place Zeus
CS 39556 - 34961 MONTPELLIER Cedex 2 - France
Directeur de la publication :
Alain Barrandon

Commentaires, remarques et suggestions au webmaster : web.museefabre@montpellier-agglo.com

Le site internet du musée Fabre de Montpellier Agglomération est quotidiennement mis à jour par les services du musée, sous la direction de Michel Hilaire.
Conception et réalisation :
Ce site a été conçu et réalisé par Ever Ezida et Maesdia pour le musée Fabre et la Communauté d'Agglomération de Montpellier.
Ce site est hébergé par OVEA pour la Communauté d'Agglomération de Montpellier.
Crédits photos :
© Montpellier Agglomération : Vincent Daverio et Cécile Marson, Direction de la Communication
© Frédéric Jaulmes, photographe.
Tous droits réservés.

Droit d’auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété du musée Fabre de Montpellier Agglomération. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du musée Fabre de Montpellier Agglomération, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté d'Agglomération de Montpellier.

Liens hypertextes
Le musée Fabre de Montpellier Agglomération décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers le site Internet du musée Fabre de Montpellier Agglomération.

Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés au musée Fabre de Montpellier Agglomération. La Communauté d'Agglomération de Montpellier conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder un an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Communauté d'Agglomération de Montpellier.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante : Montpellier Agglomération - Direction des Ressources Informatiques/Gestion des Données Personnelles - 50 place Zeus - CS 39556 - 34961 MONTPELLIER Cedex 2.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Communauté d'Agglomération de Montpellier est régie par le droit français.